Droits d’accès aux archives et documents originaux

Section 3

(Version originale en anglais)

De manière générale, les archives et documents seront soumis sous forme numérique afin d’éviter tout dommage éventuel aux originaux. Si les documents n’existent pas sous forme numérique ou si les enregistrements numériques ne s’avèrent pas suffisants pour la recherche, les originaux peuvent être consultés avec l’autorisation de l’ITS, pour autant que ceci ne porte pas atteinte à leur état de conservation.