5. Références existantes
Avez-vous déjà correspondu avec l’ITS?
Dans le cas où votre demande aurait déjà fait l’objet d’une correspondance avec l’ITS, veuillez indiquer les références dans la case ci-dessous.
Avez-vous déjà effectué des recherches à l’ITS?
Acceptez-vous que votre adresse soit transmise à d’autres utilisateurs travaillant sur un thème de recherche semblable au vôtre?
6. Déclaration
J’accepte le règlement d’accès fixant les conditions de consultation des archives.
Utilisation des reproductions
Les photocopies et autres reproductions de documents d’archives constituent des documents de travail personnel.
Il est interdit de les reproduire, de les transmettre à des tiers ou de les incorporer dans des archives.
Leur publication doit être effectuée conformément aux règles de citation. Le rédacteur est responsable de l’exactitude
de ses écrits.
Je m’engage à respecter les droits et intérêts de protection des personnes concernées lors de l’exploitation
d’informations contenues dans les archives, ainsi que les droits d’exploitation en considération des reproductions
de documents d’archives et je suis responsable de la violation de ces droits.
En outre, je m’engage à remettre à la bibliothèque un exemplaire gratuit des ouvrages s’appuyant sur des documents de l’ITS.