Règlement d’accès
Règlement d’accès aux archives et documents conservés par le Service International de Recherches (ITS) à Bad Arolsen (Version originale en anglais):
Section 1: » Dispositions générales d’accès
Section 2: » Accès aux outils de recherche
Section 3: » Droits d’accès aux archives et documents originaux
Section 4: » Publications et protection des données à caractère personnel
Section 5: » Émoluments
Section 6: » Règlement de la salle de lecture
Section 7: » Expulsion de la salle de lecture et refus de l’accès aux archives et documents
Annexe: » Déclaration d’utilisateur
Indications
La recherche historique n’est possible à l’ITS qu’après acceptation du règlement d’accès fixant les modalités de consultation.
Les personnes intéressées à une recherche historique sont priées d’imprimer, de signer la
» déclaration d’utilisateur (pdf)
et de la retourner à l’ITS, puis de présenter à l’ITS leur
en ligne.
Émoluments
L’accès aux renseignements contenus dans les archives et documents de l’ITS est gratuit.Veuillez lire à cet effet également la section 5 du règlement d’accès: