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vendredi, 10. septembre 2010

Règlement d’accès

Règlement d’accès aux archives et documents conservés par le Service International de Recherches (ITS) à Bad Arolsen (Version originale en anglais):

Section 1: » Dispositions générales d’accès

Section 2: » Accès aux outils de recherche

Section 3: » Droits d’accès aux archives et documents originaux

Section 4: » Publications et protection des données à caractère personnel

Section 5: » Émoluments

Section 6: » Règlement de la salle de lecture

Section 7: » Expulsion de la salle de lecture et refus de l’accès aux archives et documents

Annexe: » Déclaration d’utilisateur