Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

Le Service International de Recherches (ITS) se réserve tous les droits en ce qui concerne son site Internet www.its-arolsen.org. Toute copie et diffusion – totale ou partielle – dans un média ne peut être effectuée sans l’accord de l’ITS.

Tous les documents et données se trouvant sur le site Internet de l’ITS ont été élaborés avec le plus grand soin. L’ITS ne saurait garantir de l’exactitude, l’actualité, l’intégralité ou la qualité de ses informations. L’ITS décline toute responsabilité quant aux dommages que peut occasionner, de façon directe ou indirecte, l’utilisation de ses informations. Seule exception est ici la responsabilité pour faute volontaire ou négligence particulièrement grave.

Ceci est aussi valable pour les contenus d’éventuelles banques de données accessibles à partir du site Web. Ici aussi, l’ITS décline toute responsabilité pour des dommages que peut occasionner, de façon directe ou indirecte, l’utilisation de ces informations. La responsabilité pour faute volontaire ou négligence particulièrement grave fait également exception à cette règle.

2. Références et liens

L’ITS n’est pas responsable de la teneur d’autres pages Web, auxquelles il fait référence (liens hypertextes) et qui peuvent être consultées à partir de son site. S’agissant ici de sites étrangers, l’ITS n’a aucune influence sur leur présentation et leur contenu et ne saurait en être tenu responsable. L’ITS n’a en particulier aucune influence sur les présentations et contenus futurs des sites liés.

3. Droits d’auteur et de sigle

L’ITS s’efforce de respecter les droits d’auteur d’éventuels photos, graphiques, documents audio et textes. Dans le cas où un usager remarquerait que les droits d’une tierce personne pourraient être lésés par l’utilisation de certains objets, l’ITS lui serait reconnaissant de bien vouloir l’en informer.

L’ITS détient tous les droits concernant les objets publiés dans son site. Ceux-ci ne peuvent être copiés ou utilisés qu’avec l’autorisation expresse de l’ITS.

4. Protection des données

La consultation du site Internet est possible sans indication de l’identité de l’usager. Seule une sauvegarde des données d’accès est permise, toutefois sans indication sur la personne. Il peut y avoir possibilité, à l’intérieur du site, d’indiquer ses données personnelles, ceci n’est cependant qu’une action volontaire de la part de l’usager. Les données mémorisées ne sont enregistrées et utilisées qu’a des fins ayant été précisées avant leur entrée.