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Demande de recherche scientifique

Tous les champs munis d’un astérisque (*) doivent être obligatoirement remplis.

1. Nom et adresse

2. Thème

3. But de la demande*

4. Publication/Exploitation

5. Référence existante

6. Réseau

7. Déclaration

J’accepte le Règlement d’utilisation.

Traitement des reproductions

Les photocopies et autres reproductions de documents d’archives sont des documents de travail personnels.

Il est en principe interdit de les reproduire, de les transmettre à des tiers ou de les incorporer dans un autre service d‘archives. Une publication doit s’effectuer conformément aux règles de citation. L’auteur assume la responsabilité quant à l’exactitude de ses écrits.
Je m’engage, lors de l’exploitation des informations émanant de documents d’archives, à respecter les droits et intérêts dignes de protection des personnes ainsi que les droits d’exploitation liés aux reproductions émanant de documents d’archives et à assumer la responsabilité pour toute violation de ces droits.

Je m’engage en outre à remettre à la bibliothèque un exemplaire gratuit des ouvrages rédigés sur la base de documents de l’ITS.

J’accepte par ailleurs que l’ITS utilise mes données conformément à la Déclaration relative à la protection des données et certifie sur l’honneur que toutes les indications ont été faites en mon âme et conscience.